Déposée le 15 avril 2016 par monsieur Vansteenkiste Peter
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SWALIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-18 du 6 mai 2016.
Le déposant est monsieur Vansteenkiste Peter domicilié(e) 18 Steenbruggestraat - 8570 - ANZEGEM - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, De Clercq & Partners, M. Muylle Joost, C/o De Clercq & Partners domicilié(e) 10a Edgard Gevaertdreef 10a - 9830 - SINT-MARTENS-LATEM - Belgique.
La marque SWALIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265261.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWALIN arrivera à expiration en date du 15 avril 2026.
Vansteenkiste Peter a également déposé les autres marques suivantes : THORGATEC
M. Vansteenkiste Peter - 18 Steenbruggestraat - 8570 - ANZEGEM - Belgique
De Clercq & Partners, M. Muylle Joost, C/o De Clercq & Partners - 10a Edgard Gevaertdreef 10a - 9830 - SINT-MARTENS-LATEM - Belgique
Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18
Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44
Matériaux de construction et éléments de construction métallique ; portes, porches, fenêtres et garnitures de fenêtres métalliques ; jalousies et stores métalliques pour usage externe ; couvre-terrasses en métal ; volets métalliques ; portails métalliques, y compris les portes de garage, portes industrielles, portes sectionnelles et portails métalliques coulissantes ;
Appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, la régulation ou le contrôle de l'électricité ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils émetteurs et récepteurs, en particulier pour la commande à distance de portails, portes à distance, stores et volets ; unités de commande pour portails, portes, stores et volets ;
Matériaux de construction et éléments de construction non métalliques ; portes, portails et fenêtres, non métalliques ; volets et stores, pas de métal ou de matières textiles ; couvre-terrasses, non métalliques ; portes, non métalliques, notamment en plastique et des portes de garage en bois, portes industrielles, portes sectionnelles et portails coulissants.
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